ECOCLEAN
Présentation de la marque ECOCLEAN
Déposée le 6 août 2002 par Gilles DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ECOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCLEAN est expirée depuis le 6 août 2012.
Gilles DEBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37